Marque expirée - Marque en non vigueur

COULEURS DES ECOLES
La Française des Couleurs S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3554360
Date de dépôt :
05/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2018
COULEURS DES ECOLES de La Française des Couleurs

Présentation de la marque COULEURS DES ECOLES

Déposée le 5 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Française des Couleurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COULEURS DES ECOLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Française des Couleurs domicilié(e) 20 LES HAUTS CHAMPS,76170 LILLEBONNE - 76170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 401 982 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Française des Couleurs domicilié(e) 20 LES HAUTS CHAMPS,76170 LILLEBONNE - 76170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COULEURS DES ECOLES est expirée depuis le 5 février 2018.

La Française des Couleurs a également déposé les autres marques suivantes : ACRYLIQUE ULTRAGLOSS , O'COLOR


La Française des Couleurs S.A.R.L. - 20 LES HAUTS CHAMPS,76170 LILLEBONNE - 76170 - France - SIREN 481401982


La Française des Couleurs - 20 LES HAUTS CHAMPS,76170 LILLEBONNE - 76170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-28

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; instruments d'écriture ; aquarelles.